Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATHWAYS
STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
99768239
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque PATHWAYS

Déposée le 11 janvier 1999 par la société STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATHWAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan domicilié(e) 901 44th Street, S.E., GRAND RAPIDS, Michigan 49501, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque PATHWAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATHWAYS est expirée depuis le 11 janvier 2009.

STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan a également déposé les autres marques suivantes : MONTAGE , CONTEXT , 9000 , STEELCASE , ANSWER


STEELCASE INC. Société constituée selon les lois de l'Etat du Michigan - 901 44th Street, S.E., GRAND RAPIDS, Michigan 49501, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Planchers, cloisons et plafonds métalliques, revêtements de murs (construction) et de sols métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, châssis métallique (construction), charpentes métalliques ; poutres et poteaux métalliques, tuiles métalliques, carreaux pour la construction métalliques, carrelages métalliques ; meubles et mobilier de bureau métalliques, meubles et mobilier modulaires métalliques, garnitures de meubles métalliques. Appareils et installations d'éclairage intérieurs, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes, plafonniers. Planchers, cloisons et plafonds non métalliques, revêtements de murs (construction) et de sols non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, châssis non métallique, charpentes non métalliques ; poutres et poteaux non métalliques, tuiles non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques. Meubles et mobilier de bureau non métalliques, meubles et mobilier modulaires non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.